Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIPEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1441635
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1997
Marque figurative de CIPEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CIPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIPEL domicilié(e) 125, rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441635.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 1997.

CIPEL a également déposé les autres marques suivantes : ALKACLEAN , ALCACLEAN , CLEAN POWER , SUMO , ALKACLINE , AERO POWER , ALKAKLINE , ALKAGREEN , ALKA-CLEAN , ALCA-CLEAN


CIPEL (société anonyme) - 125, rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Piles et accumulateurs électriques. Tous appareils d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.